Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kapgreen
Monsieur Arnaud BOUSQUET

Numéro de dépôt :
4486526
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
Kapgreen de Arnaud BOUSQUET

Présentation de la marque Kapgreen

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par monsieur Arnaud BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kapgreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud BOUSQUET domicilié(e) 3605 Route de Galice - 13090 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kapgreen, Monsieur Arnaud BOUSQUET domicilié(e) 3605 Route de Galice - 13090 - Aix-en-Provence - France.

La marque Kapgreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapgreen arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

Arnaud BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : Filgreen


Monsieur Arnaud BOUSQUET - 3605 Route de Galice - 13090 - Aix-en-Provence - France


Kapgreen, Monsieur Arnaud BOUSQUET - 3605 Route de Galice - 13090 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).